C.G.V.

Ces conditions générales de vente pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

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Prix

  • Les prix de nos produits sont indiqués en euros hors frais de traitement et d’expéditions (voir expéditions, délais et coûts).
  • Yves de Orestis se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.
  • Les produits et services vendus sur www.yvesdeorestis.fr sont réservés aux particuliers, entreprises, mécènes.

 

Commande
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Validation
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces conditions générales de vente.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par www.yvesdeorestis.fr constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par www.yvesdeorestis.fr et ses clients.
Après avoir passé votre commande, www.yvesdeorestis.fr vous adresse un e-mail vous confirmant celle-ci.

 

Disponibilité
Yves de Orestis est un détaillant et n’a pas vocation à vendre en quantités importantes les produits proposés. En conséquence, Yves de Orestis se réserve le droit de refuser les commandes d’un même produit et ce dès 10 articles identiques. Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans ce cadre, les informations concernant la disponibilité des produits vous sont fournies sur le site pour chaque produit.

 

Livraison
Les produits achetés sur www.yvesdeorestis.fr sont livrés :

  • en France : par courrier suivi ou par colissimo suivi dans un délai de 15 jours ouvrables après réception du paiement et préparation de la commande.
  • en Europe & dans le reste du Monde : par colis international suivi dans un délai de 15 à 30 jours ouvrables après réception du paiement et préparation de la commande.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
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Durée de l’Offre de Vente
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Yves de Orestis et dans la limite des stocks disponibles.

 

Paiement
Yves de Orestis, vous offre 3 modes de paiement :

  • Par PAYPAL le paiement se fait à partir de votre compte Paypal. Les coordonnées de votre compte PAYPAL sont cryptées grâce au protocole PAYPAL et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de PAYPAL. Yves de Orestis n’a en aucun cas accès à ces coordonnées et ne les garde pas sur ses serveurs.

C’est pourquoi elles vous sont demandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

  • Par Carte bancaire via PAYPAL :
    Vous pouvez utiliser une des cartes de paiement suivantes :
    CARTE BANCAIRE NATIONALE
    VISA
    MASTERCARD,
    AMERICAN EXPRESS
    CARTE AURORE
    COFINOGA
    CARTE 4 ETOILES.

Le paiement se fait à partir de la passerelle sécurisée PAYPAL. Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole PAYPAL et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de PAYPAL. Yves de Orestis n’a en aucun cas accès à ces coordonnées et ne les garde pas sur ses serveurs.
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  • Par Chèque
    Yves de Orestis vous offre également la possibilité de pouvoir régler votre commande par chèque à l’ordre de Yves de Orestis en l’expédiant par courrier postal accompagné de votre bon de commande à l’adresse :
    YVES DE ORESTIS – 6 RUE KERIVIN – 29200 BREST
    Pour le formulaire de commande, indiquez précisément vos noms, prénom, adresse , numéro de téléphone, mail.
    Si le paiement ne nous parvient pas dans les 8 jours qui suivent le passage de la commande, Yves de Orestis se réserve le droit de l’annuler.

 

Droit de douane
Toute commande passée sur www.yvesdeorestis.fr et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d’un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Yves de Orestis n’est pas tenu de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, je vous conseille de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

 

Frais de traitement et d’expédition
Les tarifs de livraisons sont ceux de nos prestataires La Poste, Colissimo et dépendent du pays indiqué sur l’adresse de livraison.

Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de livraison.

 

Remboursement

  • Vous disposez du délai légal de rétractation de 14 jours (à compter de la réception de la commande) prévu par la loi.
  • Les frais d’envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoire…), et accompagnés d’une copie de la facture d’achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.
  • Le remboursement s’effectuera sous 14 jours à réception du produit, au choix de Yves de Orestis, par crédit sur votre compte paypal ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.
  • Adresse de retour pour les produits :
    YVES DE ORESTIS
    6 RUE KERIVIN
    29200 BREST

 

Contact
Pour toute information ou question, je suis à votre disposition :


Propriété intellectuelle
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Attribution de Compétence
Tout litige entre l’acheteur et le vendeur, même en cas de recours de garantie ou de pluralité de défendeurs, sera de la compétence du tribunal de commerce de Brest.

Les présentes conditions sont valables à compter du 1 janvier 2020.